Toute cette période est marquée par une opposition entre républicains laïques et cléricaux, qui se cristallise sur la question des congrégations. Les congrégations sont nombreuses et la plupart ne sont pas autorisées formellement, bien qu’elles exercent leurs activités (c’est le cas des Jésuites). Quelques chiffres montrent l’ampleur du phénomène : il y avait 80.000 religieux en France en 1789, 13.000 en 1808 et 160.000 en 1878 ; en 1861 il y avait 1 religieux pour 286 habitants en France, 1 pour 404 en Espagne vers 1850 et 1 pour 689 en Italie en 1871[1].

Après un vif débat qui oppose le Sénat et l’Assemblée nationale sur l’adoption d’un projet de loi dont un article exclut les congrégations du droit de collation des grades universitaires, le gouvernement prend deux décrets le 29 mars 1880 : le premier donne un délai de trois mois aux Jésuites pour se dissoudre et fermer leurs établissements ; le second oblige les congrégations non autorisées à demander leur légalisation dans le même délai. Les Jésuites, qui avaient décidé de rester dans leurs établissements, en sont expulsés manu militari. L’application du second texte donne lieu à des fermetures et des expulsions (les congrégations féminines sont épargnées).

La loi Waldeck-Rousseau du 1er juillet 1901 sur les associations prévoit, dans sa troisième partie, un régime spécifique pour les congrégations religieuses : autorisation de création donnée par une loi ; ouverture d’un nouvel établissement par décret ; dissolution ou fermeture d’un établissement par décret ; toute congrégation formée sans autorisation est illicite ; obligation pour les congrégations non autorisées de procéder aux formalités de régularisation dans un délai de trois mois ; dispositions particulières sur la liquidation de leurs biens. Sous le gouvernement d’Émile Combes, l’Assemblée nationale rejette massivement les demandes d’autorisation déposées par les congrégations.

La loi du 4 décembre 1902 crée le délit de congrégation non autorisée.

La loi Combes du 7 juillet 1904 interdit aux congrégations d’enseigner et fixe un délai de 10 ans pour la fermeture des établissements (continue à être autorisée la formation des personnels destinés à enseigner à l’étranger ou dans des colonies). Cette disposition conduit à des phénomènes d’émigration (30.000 personnes auraient quitté la France) et de sécularisation réelle ou fictive. Elle édicte aussi l’expulsion et la confiscation des biens des congrégations non autorisées. Cette loi est une des causes principales de la rupture des relations diplomatiques entre la France et le Saint-Siège, qui intervient le 30 juillet 1904.

[1] La république contre les congrégations, histoire d’une passion française 1899-1904, Cerf, Paris, 2003.